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Livraisons et retours

Retours, livraisons et échanges

Article 5. Livraison


5.1. Délai de mise en expédition


Le délai de mise en expédition d’une commande correspond à un délai courant à compter du jour suivant celui de la validation par l’Acheteur de sa commande.


Ce délai tient compte des délais prévisionnels de traitement et de réception par MONTAIGNE MARKET des Produits qui composent la commande. En aucun cas il ne pourra être opposable, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé à l’Acheteur.


Les délais de mise en expédition sont de deux jours ouvrés. A ce délai s’ajoute celui du transporteur pour l’acheminement jusqu’à l’adresse de livraison.


En pratique, les commandes sont expédiées à partir de MONTAIGNE MARKET Paris, France, du lundi au vendredi de 10h à 17h (CET). Les commandes passées le vendredi soir, samedi et dimanche sont traitées le lundi matin.

5.2. Mise en expédition


Suite à l’expédition de la commande, l’Acheteur recevra un courrier électronique lui précisant le numéro de suivi de son colis. L’acheteur peut ainsi suivre la traçabilité de son colis en cliquant sur le lien prévu à cet effet. Les Produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur dans son compte client. Si l’acheteur dispose de plusieurs adresses de livraison enregistrées dans son compte client, il pourra en sélectionner une avant de finaliser sa commande et de procéder à son règlement. MONTAIGNE MARKET ne livre pas à des boîtes postales.


5.3. Livraison


MONTAIGNE MARKET propose plusieurs modes d’expédition suivant l’adresse de livraison :

–   Colissimo : pour les livraisons en France (y compris DOM-TOM) par la Poste, avec numéro de suivi du colis (Cf. article 5.2 ci-dessus).

–    Fedex et UPS : pour les livraisons en France, en Europe et à l’international (Amérique et reste du monde), avec numéro de suivi du colis (Cf. article 5.2 ci-dessus).


Les colis sont livrés sous 2 jours ouvrables en France (Colissimo), 7 jours ouvrables en Europe (Fedex et UPS) et 10 jours ouvrables à l’international (Fedex et UPS) suivant leur date d’expédition. Si l’Acheteur n’est pas présent lors de la présentation du colis à l’adresse de livraison, un avis de passage sera déposé par le Transporteur dans la boîte aux lettres du destinataire pour l’en informer. En cas de livraison par Colissimo, l’Acheteur, muni d’une pièce d’identité, devra ensuite réclamer son colis au bureau de poste indiqué sur l’avis de passage au plus tard sous deux (2) semaines.

En cas de livraison par Fedex ou par UPS, l’Acheteur devra contacter Fedex ou UPS pour convenir d’un rendez-vous, le colis devant être obligatoirement remis en main propre.


A la livraison du Produit, l’Acheteur doit obligatoirement déballer le produit en présence du Transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la marchandise livrée en la présence du Transporteur avant de signer le bon de livraison de ce dernier. En cas d’anomalie concernant la livraison (emballage abîmé, produits manquants, abîmés ou cassés), l’Acheteur doit indiquer ses réserves sous forme d’observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison co-signé par le Transporteur.


L’Acheteur doit ensuite impérativement refuser le colis. Il doit ensuite faire parvenir ses réclamations à MONTAIGNE MARKET le jour même de la livraison via le formulaire de contact du Site Internet présent dans son compte client. Toute réclamation formulée en dehors de ce délai pourra être rejetée sans possibilité de recours pour l’Acheteur.


Dans le cas où l’Acheteur n’a pas été en mesure de récupérer son colis, celui-ci sera retourné aux entrepôts de MONTAIGNE MARKET. MONTAIGNE MARKET proposera alors à l’Acheteur de lui réexpédier sa commande une seconde fois au tarif d’un nouvel envoi. Si l’Acheteur ne souhaite pas être relivré, il sera remboursé de la valeur du Produit commandé moins les frais d’envoi ainsi que les frais de retour engendrés.

Conformément au cadre légal en vigueur, l’Acheteur bénéficie, en cas de non-conformité du Produit et/ou de vice caché, de la garantie légale de conformité dans les conditions légales prévues aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, de la garantie légale des vices cachés dans les conditions prévues à l’article 1641 du Code civil et de toutes autres garanties légales en vigueur (Cf. Article 8 – Garantie légale ci-après)

5.4. Colis perdu


Si dans les 5 jours ouvrables qui suivent la mise en expédition de sa commande, l’Acheteur n’a toujours pas reçu son colis ni d’avis de passage ni d’informations précises via le suivi en ligne de son colis, il doit se rendre dans son bureau de Poste le plus proche ou à son point colis s’il s’agit d’une livraison en Colissimo, ou contacter Fedex ou UPS s’il s’agit d’une livraison par ce Transporteur, muni du numéro de suivi de colis disponible dans son compte client ainsi que dans le courrier électronique de confirmation qui lui a été envoyé lors de la mise en expédition du colis.


Si le Transporteur ne trouve aucune trace du colis, l’Acheteur devra prendre contact dans les meilleurs délais avec le Service Client de MONTAIGNE MARKET ([email protected]).


Le Service Client ouvrira alors une enquête auprès du Transporteur. L’Acheteur recevra un courrier électronique lui précisant qu’une enquête poste a été ouverte et que les délais de réponse varient entre 10 et 15 jours à compter de l’ouverture de l’enquête. Si le colis est retrouvé, il sera immédiatement réexpédié à l’Acheteur. Si le colis est considéré comme perdu, MONTAIGNE MARKET procédera au remboursement du montant total de la commande dans un délai de 14 jours à compter de la fin de l’enquête diligentée.


5.5. Droits de douanes


Toute commande passée sur le Site et expédiée hors de France peut être soumise à des taxes ou droits de douane éventuels. Ces coûts liés à la livraison sont à la charge de l’Acheteur et relève de sa responsabilité. MONTAIGNE MARKET n’est pas tenue d’informer l’Utilisateur des taxes ou droits de douane applicables aux pays de livraison. Pour les connaître, il appartient à l’Utilisateur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

5.6. Frais de livraison


Destination

Transporteur

Prix

Livraison

France

Fedex-UPS- Colissimo

20 €

1-2 jours ouvrables

Europe

Fedex – UPS

25 €

5-7 jours ouvrables

Amerique

Fedex – UPS

40 €

7-10 jours ouvrables

Reste du monde

(Hors Russie)

Fedex – UPS

40 €

7-10 jours ouvrables

5.7 Résolution

Dans l’hypothèse où les articles commandés n’auraient pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date de livraison mentionnée supra, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client et les sommes versées par le Client (à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue) lui seront alors restituées dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L 241-4 du code de la consommation.

Article 6. Droit de rétractation et retours

6.1 Délai de rétractation


Tout Acheteur dispose d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour annuler la commande de tout Produit acheté sur le Site Internet, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. A l’expiration de ce délai, le droit de rétractation devient irrémédiablement caduc.

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les commandes portant sur :

  • la fourniture de biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé,
  • la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Par voie de conséquence, le Client est informé que, pour des raisons d’hygiène, le retour pourra être refusé et donc le droit de rétractation non applicable, notamment, sans que cette liste soit limitative, aux produits cosmétiques dont l’opercule aurait été enlevé ainsi qu’aux articles scellés (sous-vêtements, maillots de bains…) qui auraient été descellés par le Client après livraison.

6.2 Notification de la rétractation

Dans ce délai de quatorze (14) jours ci-avant visé, l’Acheteur doit notifier à la société Montaigne Market – MM PRIVATE – 18-20, avenue Matignon – 75008 Paris – [email protected] – Tel : + 33 1.81.70.26.15 sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation (Télécharger formulaire de rétractation), étant précisé que l’utilisation dudit formulaire n’est pas obligatoire.

MONTAIGNE MARKET enverra un e-mail de confirmation de retour.

6.3 Procédure de retour des Produits

Les Produits sont à retourner par l’Acheteur, à ses frais, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après la rétractation du Client, à l’adresse suivante :

MM PRIVATE – MONTAIGNE MARKET

Service Client

18-20, avenue Matignon

75008 Paris

Les Produits faisant l’objet d’une rétractation devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d’origine. Les Produits devront être retournés dans un état neuf et propre à la revente, soit :

• Non portés

• Non salis, non lavés

• Non repassés

• Pliés dans leurs emballages d’origine

• Le cas échéant, avec l’étiquette de sécurité et d’identification (Tag) MONTAIGNE MARKET toujours accrochée au(x) Produit(s) (Il s’agit d’un Tag plastifié gris clair accroché par un cordon bleu roi, uniquement aux Produits de type vêtements. Ce Tag est estampillé MONTAIGNE MARKET au recto et dispose d’un numéro d’identification au verso. En cas de retrait, ce Tag ne peut définitivement plus être raccroché au Produit concerné).

 

Les Produits devront être accompagnés de tous leurs accessoires et accompagnés du numéro de retour fourni par MONTAIGNE MARKET. Les frais de retour du Produit sont à la charge de l’Acheteur.

 

Dans le cadre de ce droit de rétractation, et pour les Produits retournés qui s’avèreront incomplets, abîmés, salis ou impropres à la revente, MONTAIGNE MARKET se permettra de refuser de rembourser les produits retournés, ou d’appliquer une décote au montant du remboursement.


Tout colis retourné à MONTAIGNE MARKET et ne comprenant aucun élément permettant d’identifier l’Acheteur, en particulier le numéro de retour, ne pourra en aucun cas être remboursé. Aucune réclamation de la part de l’Acheteur ne pourra être acceptée.

6.4 Remboursement


Le remboursement du Produit retourné sera effectué, frais de livraison initiaux exclus, dans les quatorze (14) jours calendaires suivant la date de notification par le Client de sa décision de se rétracter, sous réserve que le Produit retourné ait été réceptionné par MONTAIGNE MARKET dans ce délai ou que le Client puisse fournir à la société une preuve d’expédition conforme de ce Produit.

On entend par preuve d’expédition conforme du Produit, tout moyen permettant de justifier sans contestation possible de l’envoi du Produit concerné par le Client à l’adresse exacte communiquée par MONTAIGNE MARKET pour le retour dudit Produit.

 

Le Vendeur procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un remboursement selon un autre moyen de paiement ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client.

Il appartient à l’Acheteur qui exerce son droit de rétractation de faire la preuve de la réexpédition des Produits. MONTAIGNE MARKET recommande donc à l’Acheteur de retourner les Produits par envoi suivi de type recommandé ou Colissimo pour la France et par Fedex pour tout autre pays (Europe et International).

 


Article 7. Echanges

 

L’Acheteur peut demander un échange de tout ou partie des Produits de sa commande, dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande. Cet échange pourra consister soit I) en un échange de taille, sous réserve de la disponibilité des produits à la date de la demande de l’Acheteur, soit II), en un échange contre un Produit d’un montant égal ou supérieur au(x) Produit(s) acheté(s) et retourné(s).

Pour un échange, l’Acheteur doit suivre la même procédure que pour un Retour, le montant des nouveaux frais de port générés par la réexpédition du ou des nouveaux produits, restant à sa charge.

 

Les conditions de retour des Produits dans le cadre d’un échange sont les mêmes que celles demandées pour un Retour simple (cf. article 6).


Après réception de la demande d’échange et des produits à échanger, les délais d’expédition des Produits de remplacement sont identiques à un envoi classique sur commande (Cf. article 5).

 

LES PRODUITS EN PROMOTION OU SOLDES NE SERONT PAS ECHANGES.

LES PARFUMS ET LES PRODUITS DE BEAUTE NE SERONT PAS ECHANGES.

LES MAILLOTS DE BAIN ET SOUS-VETEMENTS, POUR DES RAISONS D’HYGIENE, NE SERONT PAS ECHANGES.